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17 Rue Potel

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Documents PLUi

Phase 1 : Diagnostic territorial et enjeux stratégiques

Diagnostic territorial 27-11-2023 Télécharger

ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT-CCCOC Télécharger

Porté à connaissance

LA LÉGISLATION ET LA RÉGLEMENTATION RELATIVES AU PLUi Télécharger

LES FICHES THÉMATIQUES au PLUi Télécharger

PLAN PLUi Télécharger

Réunions

Ateliers participatifs 10 et 12 juillet 2024 Télécharger

Réunions publiques du 17 et 24 septembre 2024 Télécharger

Réunion publique 24 juin 2025 Télécharger

Réunion publique 8 septembre 2025 Télécharger

Phase 2 : Projet d’aménagement et de développement durable

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D’OULCHY-LE-CHATEAU Projet d’Aménagement et Développement Durable (30 04 2025)Télécharger

Panneaux

Panneau 1 : Elaboration PLUi (21/11/2024)Télécharger

Panneau 2 : Elaboration PLUi (21/05/2025)Télécharger

Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur sur l’élaboration du PLUi de la communauté de communes du canton d’Oulchy-le-Château (2026)

Rapport définitif PLUi CCCOC Télécharger