Communauté de communes du Canton d'Oulchy-le-Château
  
Communauté de Communes du Canton d'Oulchy le Château
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SCoT

Le Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté de Communes du canton d’Oulchy-le-Château a été approuvé le 17 décembre 2014. Le dossier de SCoT a été modifié afin de tenir compte des remarques transmises par les personnes publiques associées et par le commissaire enquêteur. Il sera exécutoire dans un délai de 2 mois à compter de sa notification au Préfet.


Rapport de présentation
Projet d'aménagement et de Développement Durable
Documents d'orientations et d'Objectifs
Annexes
Résumé non technique
Délibération